Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATELIER EUSKAL Pastak PÂTES ARTISANALES DU PAYS BASQUE
Monsieur Daniel BARREIX

Numéro de dépôt :
4605769
Date de dépôt :
07/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2029
ATELIER EUSKAL Pastak PÂTES ARTISANALES DU PAYS BASQUE de Daniel BARREIX

Présentation de la marque ATELIER EUSKAL Pastak PÂTES ARTISANALES DU PAYS BASQUE

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2019 par monsieur Daniel BARREIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER EUSKAL Pastak PÂTES ARTISANALES DU PAYS BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Daniel BARREIX domicilié(e) Au bourg - 64130 - Musculdy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel BARREIX domicilié(e) Au bourg - 64130 - Musculdy - France.

La marque ATELIER EUSKAL Pastak PÂTES ARTISANALES DU PAYS BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER EUSKAL Pastak PÂTES ARTISANALES DU PAYS BASQUE arrivera à expiration en date du 7 décembre 2029.

Daniel BARREIX a également déposé les autres marques suivantes : ABAKIA Pâtes artisanales du Pays Basque , TXALAPASTA PÂTES ARTISANALES 100% BIO PAYS BASQUE EUSKAL HERRIA


Monsieur Daniel BARREIX - Au bourg - 64130 - Musculdy - France


Monsieur Daniel BARREIX - Au bourg - 64130 - Musculdy - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Céréales utilisées pour la préparation de pâtes alimentaires; Conserves de pâtes alimentaires; Pâtes à raviolis; Pâtes alimentaires; Pâtes alimentaires à base de féculents propres à la consommation humaine; Pâtes alimentaires au curry; Pâtes alimentaires aux truffes; Pâtes alimentaires contenant des oeufs; Pâtes alimentaires farcies; Pâtes alimentaires pour potages; Pâtes alimentaires préparées; Pâtes complètes; Pâtes coquilles; Pâtes cuisinées en conserve; Pâtes de curry; Pâtes de légumes [sauces]; Pâtes fraîches; Pâtes fraîches et sèches, nouilles et raviolis; Pâtes sèches; Pâtes surgelées; Pâtes torsadées frites; Plats à base de pâtes sèches; Salade de pâtes; préparations faites de céréales.